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Propriétés Intellectuelle de la Maquette Numérique

Question: la maquette numériquee BIM, à qui appartient-elle?

Si vous êtes le client, vous pouvez vous attendre que, puisque vous avez payé pour cette maquette, elle vous appartient et vous pouvez bien évidemment la réutiliser à votre guise pour d'autres projets. C'est un peu l'idée derrière le BIM, la réutilisation des informations.

Si vous êtes le concepteur, vous avez tout naturellement envie de protéger vos droits et d'être payé à chaque nouvelle utilisation. D'autant plus que vous n'avez pas envie de vous retrouver poursuivi pour un défaut, alors que votre maquette a été utilisée dans un autre but que celui pour lequel vous l'avez conçue, ou qu'elle a été modifiée.

Il y a clairement un problème et cette divergence de vue peut conduire à d'interminables batailles concernant la propriété intellectuelle et les assurances. Le seul moyen de régler cela est de clairement définir la propriété et l'utilisation de la maquette numérique dans le contrat.

Le BIM jusqu'au niveau 2 ne change pas fondamentalement les droits de la propriété intellectuelle tels que nous les connaissons aujourd'hui. Ce sera différent pour le niveau 3. Toutefois il est nécessaire pour le designer d'accorder une licence au client pour l'utilisation de la maquette tout au long de la durée de vie d'un projet.

Si votre client insiste pour pouvoir utiliser la maquette pour d'autres projets, il faudra bien mesurer les conséquences pour vous, du point de vue financier (honoraires) et de responsabilités (assurances). Il est très important de ne pas accepter de responsabilités pour un usage autre que celui qui a été prévu dans le contrat.

 

 

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